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Déclaration 2bis D en ligne

Réponse secrétaire

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LES PIECES JOINTES DOIVENT ETRE CHARGEES AU format PDF

déclaration d'accident

LE BLESSE	renseignements sur le déclarant
Prénom *
	entrer le prénom du blessé
Nom *
	entrer le nom
date de naissance *
	entrer la date de naissance
adresse *
	entrer l'adresse
code postal *
	entrer code postal
Ville *
	entrer la ville
numéro de téléphone *
	entrer un numéro(fixe ou portable)
E-Mail *
	entrer une adresse courriel valable
Profession *
	entrer la profession
Fonction au sein du club	decocher les cases sauf de la fonction au sein du club au moment de l'accident: joueur, dirigeant, délégué, arbitre, bénévole
	JOUEUR-JOUEUSE
	DIRIGEANT(E)
	ARBITRE
	BENEVOLE ACCOMPAGNATEUR
EMPLOYEUR	renseignements sur l'emploi
Nom employeur *
	entrer Nom employeur
Adresse employeur
	entrer adresse de l'employeur
ASSOCIATION OU CLUB	renseignement sur le club
Nom du club *
	entrer le nom du club ou association
Discipline *
	entrer la discipline : basket foot, volley, rugby, etc...
Téléphone *
	entrer n° téléphone du club
Courriel du club *
	entrer le courriel du club (autre que l'adresse ligue pour le FOOT)
CORRESPONDANT DU CLUB	renseignements sur le correspondant, pour correspondances postérieures
Prénom *
	entrer prénom du correspondant
Nom *
	entrer nom du correspondant
Téléphone *
	entrer un n° fixe ou mobile
courriel du correspondant *
	entrer courriel du correspondant (à défaut celui du club)
ACCIDENT	renseignements concernant l'accident
Lieu *
	entrer le lieu de l'accident
date *
	entrer la date de l'accident
Heure *
	entrer heure de l'accident(approximative)
circonstances *
	relater les faits sans porter de conclusions
Nb jours Arrêts *
	nombre de jours d'arrêt de travail
certificat médical
	copie du certificat médical
arrêt de travail
	copie du 1er arrêt de travail
arrêt de travail ou autre
	copie des autres arrêts ou pices complémentaires
Code de sécurité
Répéter le code de sécurité *